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Aucune des trois parcelles A, B et C n’est en zone urbaine. A et B ont une construction et C n’en a pas.
En ZA ou ZN, les parcelles sans construction (propriété C sur l’exemple) ne sont pas soumises.
A et B doivent débroussailler sur 50 mètres autour de leurs constructions mais il y a superposition d’obligations. A s’arrête à la limite de sa propriété avec celle de B puisque B est tenu de débroussailler de son côté jusqu’à cette limite.
B doit cependant débroussailler un petit bout chez A et donc lui demander l’autorisation de pénétrer chez lui pour le faire.
A et B sont tenus de débroussailler chacun la partie de la propriété C (non soumise) située à moins de 50 mètres de leurs constructions respectives. Mais il y a une petite partie avec superposition d’obligations : c’est au voisin dont la construction est la plus proche de la parcelle C (A sur l’exemple) qu’incombe d’y effectuer le débroussaillement.