Petites parcelles : regroupement des parts dans un GF familial

Article de Pierre Beaudesson (CNPF) publié dans de Forêts de France n°610 (janvier/février 2018). Pour en savoir plus sur Forêts de France et/ou vous abonner : cliquez ici

S’en préoccuper avant que cela ne se complique

Trop souvent, on entend dire qu’un groupement forestier une fois créé, il n’y a plus de soucis à se faire sur l’avenir de ce patrimoine familial. Oui, à court terme, lorsque tous les membres d’une fratrie ont le même nombre de parts, cela se passe bien. À la deuxième génération, il n’y a pas de raison que cela change, l’entité forestière est sauvée. Point de démantèlement lors des successions, poursuite d’une gestion intégrée sur l’ensemble.

Cependant, en deux ou trois générations, le nombre de porteurs de parts peut devenir important, l’impact est d’autant plus fort que la forêt est de taille modeste. La gestion administrative du groupement va devenir compliquée. Les porteurs de parts se connaîtront de moins en moins, auront des objectifs très différents, liés à l’attachement sentimental pour la propriété familiale ou à d’autres critères. Plus les porteurs de parts sont nombreux et plus il sera difficile pour l’un d’entre eux de s’investir au nom de tous pour suivre la gestion de la forêt, surtout si aucune majorité ne se dégage. De plus, les sociétaires qui souhaitent racheter les parts des autres vont reculer devant le nombre d’actes à établir, même si ceux-ci peuvent se faire sous-seing privé, ou reculer devant la somme à débourser.

Aussi, il est nécessaire de prévoir, avant d’être trop nombreux, qu’il y ait un ou quelques membres qui rachètent peu à peu les parts des autres. À chaque génération, ou toutes les deux générations, cet effort doit être réalisé afin de garder sur un ou plusieurs sociétaires des parts majoritaires. L’avenir de la forêt en dépend.

Si rien n’est fait, au bout de quelques générations (trois ou quatre, c’est-à-dire en à peine un siècle), les revenus forestiers ne serviront qu’à la gestion administrative. Si aucune majorité ne se dégage, plus rien ne se fera, si ce n’est la vente du patrimoine familial.

Pierre Beaudesson,  CNPF